Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO-FUSION GASTRONOMIE
/
LA CASA IBERICA JAMONES Y CHARCUTERIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CASA IBERICA JAMONES Y CHARCUTERIA
PRO-FUSION GASTRONOMIE, SARL

Numéro de dépôt :
4029667
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2023
LA CASA IBERICA JAMONES Y CHARCUTERIA de PRO-FUSION GASTRONOMIE

Présentation de la marque LA CASA IBERICA JAMONES Y CHARCUTERIA

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO-FUSION GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CASA IBERICA JAMONES Y CHARCUTERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO-FUSION GASTRONOMIE domicilié(e) Bâtiment marron - 2° étage, 37 ROUTE DE BAYONNE - 31300 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 527 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO-FUSION GASTRONOMIE, M. ALEXANDRE SABY domicilié(e) Bâtiment marron - 2° étage, 37 ROUTE DE BAYONNE - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque LA CASA IBERICA JAMONES Y CHARCUTERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029667.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASA IBERICA JAMONES Y CHARCUTERIA est expirée depuis le 3 septembre 2023.

PRO-FUSION GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : LEOPAUL FOIE GRAS , LA CASA DE LA SIERRA JAMON , Douceurs de Léo


PRO-FUSION GASTRONOMIE, SARL - Bâtiment marron - 2° étage, 37 ROUTE DE BAYONNE - 31300 - TOULOUSE - France - SIREN 508527470


PRO-FUSION GASTRONOMIE, M. ALEXANDRE SABY - Bâtiment marron - 2° étage, 37 ROUTE DE BAYONNE - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.